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Dernière mise à jour : décembre 2024 | Version 2.1
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4.Contenu généré par l’utilisateur et conduite
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8.Résiliation
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En cas de résiliation, votre droit d’utiliser le service cessera immédiatement. Toutes les dispositions des Conditions qui, de par leur nature, devraient survivre à la résiliation, continueront de s’appliquer, telles que les dispositions relatives à la propriété, les exclusions de garantie, l’indemnisation et les limitations de responsabilité.
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9. Modifications des Conditions
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Ce qui constitue une modification importante sera apprécié à notre seule discrétion. En poursuivant l’accès ou l’utilisation de notre service après l’entrée en vigueur de ces changements, vous acceptez d’être lié par les conditions révisées.
10. Droit applicable et juridiction
Ces Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de l’État de New York, États-Unis, sans application de ses règles relatives aux conflits de lois. Le fait que nous ne fassions pas valoir un droit ou une clause de ces Conditions ne constituera pas une renonciation à ce droit.
Tout différend découlant de ou lié à ces Conditions ou au service sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux du comté de New York, New York. Vous acceptez la compétence personnelle de ces tribunaux et renoncez à toute contestation pour motif de lieu inapproprié ou forum non convenable.
Si un tribunal estime qu’une disposition de ces Conditions est invalide ou inexécutable, les autres dispositions des présentes Conditions resteront applicables. Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord conclu entre nous au sujet de notre service.
11. Coordonnées
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12. Reconnaissance
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